Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESQUISS
ESQUISS sas, SAS

Numéro de dépôt :
4248019
Date de dépôt :
10/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2026
ESQUISS de ESQUISS

Présentation de la marque ESQUISS

Déposée par voie électronique le 10 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESQUISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESQUISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESQUISS domicilié(e) 2119 route de Venasque - 84380 - MAZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 581 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESQUISS, sas, M. Claude SUISSE domicilié(e) 2119 route de Venasque - 84380 - MAZAN - France.

La marque ESQUISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESQUISS arrivera à expiration en date du 10 février 2026.

ESQUISS a également déposé les autres marques suivantes : MZ MEGA ZONE


ESQUISS sas, SAS - 2119 route de Venasque - 84380 - MAZAN - France - SIREN 428581300


ESQUISS, sas, M. Claude SUISSE - 2119 route de Venasque - 84380 - MAZAN - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ;

Appareils de réfrigération ; congélateurs ;

Matériaux d'isolation.